Brigitte Tornay


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Tornay (Brigitte), épouse Genest
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Villeurbanne
Remplace:Mme Langlois (Véronique), épouse Grand
Groupe:
date_debut="2002-07-02"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
suppleant
nomination
16 Juin 200216/06/2002
De: Tornay (Brigitte), épouse Genest
Objet:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Villeurbanne
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
cessation de fonction
16 Juin 200216/06/2002
De: Tornay (Brigitte), épouse Genest
agente administrative et actuelle régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire dudit tribunal
date_debut="2002-01-02"
tribunal="" sexe="
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Tornay (Brigitte), épouse Genest
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Villeurbanne
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Tornay (Brigitte), épouse Genest
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Villeurbanne
Remplace:M. Robert
Groupe:
date_debut="1994-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Villeurbanne"
suppleant
nomination
17 Novembre 199417/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.